EURO RSCG IN STORE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3118863
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011
Présentation de la marque JARDIN D'ENFANTS
Déposée le 30 août 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO RSCG IN STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO RSCG IN STORE domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 572 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque JARDIN D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN D'ENFANTS est expirée depuis le 30 août 2011.
EURO RSCG IN STORE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN D'ENFANTS
EURO RSCG IN STORE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 340572924
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres, coffrets à bijoux, et boîtes, tous ces produits étant en bois, liège, roseau jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipient) ; Flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; marmites, bâtonnets à usage alimentaire, cure-dents ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage, à savoir : balais, bassins (récipients), chiffons de nettoyage, cireuses (appareils non électriques), cuvettes, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, torchons (chiffons) pour épousseter, frottoirs (brosses), planches à laver, cuviers à lessive, séchoir à lessive, éponges de ménage, ustensiles de ménage non en métaux précieux, essuie meubles, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ramasse-miettes, serpillières (wassingues), tampons à nettoyer, tampons abrasifs pour la cuisine, tapettes pour battre les tapis, paille de fer ; verre brut et verre mi-ouvré (à l'exception des matériaux de construction) ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ; Canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table ; serviettes, rideaux, linge de lit, serviettes à thé ; plaids, tapis de table, torchons ; plaids.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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